1. Identité
Paul Bellenfant est une Auto-Entreprise enregistrée au RCS de NANTES sous le numéro 890 860 927.
SIRET : 890 860 927 00015
: L’adresse de notre site est : http://www.paulbellenfant.com
2. Hébergement
Ce site est hébergé par LOXYS.
Le Vau Joly 85590 SAINT MALO DU BOIS
3. Crédits Images
Les images de ce site tirées de banques d’images libre de droit le restent pour toute utilisation.
Les images de ce site crées par Paul Bellenfant restent sa propriété et ne sont pas libre de droit pour toute utilisation commerciale. Pour toute utilisation non-commerciale, merci de créditer.
4. Objectifs
Ce site a pour objectif de proposer aux entrepreneurs, entreprises individuelles et particuliers des ressources et des informations pour se développer leurs réseaux sociaux.
5. Description des services fournis
Paul Bellenfant s’efforce de fournir sur le site www.paulbellenfant.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.paulbellenfant.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.paulbellenfant.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
6. Utilisation et transmission de vos données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
7. Durées de stockage de vos données
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8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.paulbellenfant.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
9. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.